Mentions Légales

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du sitewww.hypnose-medicale.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :
AFEHM
19, avenue Franklin Roosevelt 75008 Paris

Créateur :
Symediane – contact@symediane.com
86 rue de Lille
75007 Paris
01 42 56 05 98

Responsable publication :
Jean-Marc Benhaim – contact@hypnose-medicale.com

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.hypnose-medicale.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à  tout moment, les utilisateurs du site www.hypnose-medicale.com sont donc invités à  les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à  tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.hypnose-medicale.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

3. Description des services fournis.

Le site www.hypnose-medicale.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

AFEHM s’efforce de fournir sur le site www.hypnose-medicale.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à  jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.hypnose-medicale.com sont données à  titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.hypnose-medicale.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à  l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à  accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à -jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

AFEHM est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de AFEHM.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 

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